Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mars 2013

1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 28 mars 2013 à 17 h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE *28/03/13-01 : Retrait de la commune de Pierrefeu du Var de l’association « pour un projet de Développement Durable du Territoire des... More

1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 28 mars 2013 à 17 h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE *28/03/13-01 : Retrait de la commune de Pierrefeu du Var de l’association « pour un projet de Développement Durable du Territoire des Maures *28/03/13-02 : Contrat de territoire 2013-2015 *28/03/13-03 : Demande de dérogation à la mise en application de la réforme sur le rythme scolaire *28/03/13-04 : Adoption d’un fonds de concours au profit du Syndicat Mixte de l’Energie des communes du var pour la réalisation de travaux d’économie d’énergie réalisés sous sa maîtrise d’ouvrage *28/03/13-05 : Information sur les décisions municipales PERSONNEL *28/03/13-06 : création de quatre postes d’emploi d’avenir FINANCES *28/03/13-07 : Approbation des comptes de gestion 2012 *28/03/13-08 : Approbation des comptes administratifs 2012 *28/03/13-09 : Affectation des résultats 2012 sur 2013 *28/03/13-10 : Vote des taux de fiscalité 2013 *28/03/13-11 : Subventions communales exerc Less