N° 627
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2011-2012
Enregistré à la Présidence du Sénat le 4 juillet 2012
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
armées (1) sur le suivi de l’A400M,
Par MM....
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N° 627
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2011-2012
Enregistré à la Présidence du Sénat le 4 juillet 2012
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
armées (1) sur le suivi de l’A400M,
Par MM.
Bertrand AUBAN, Daniel REINER et Jacques GAUTIER,
Sénateurs.
(1) Cette commission est composée de : M.
Jean-Louis Carrère, président ; MM.
Didier Boulaud, Christian Cambon,
Jean-Pierre Chevènement, Robert del Picchia, Mme Josette Durrieu, MM.
Jacques Gautier, Robert Hue, Xavier Pintat, Yves
Pozzo di Borgo, Daniel Reiner, vice-présidents ; Mmes Leila Aïchi, Hélène Conway Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, MM.
Gilbert
Roger, André Trillard, secrétaires ; MM.
Pierre André, Bertrand Auban, Jean-Michel Baylet, René Beaumont, Pierre
Bernard-Reymond, Jacques Berthou, Jean Besson, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Pierre
Charon, Marcel-Pierre Cléach, Raymond Couderc, Jean-Pierre Demerliat, Mme Michelle D
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