Issues des articles R.211-5 à R.211-13 du Code du Tourisme, conformément à l’article R.211-14 du Code du tourisme.
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE
Art. 1. PRIX
Le prix forfaitaire des voyages inclut
un ensemble de prestations décrites
dans les programmes....
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Issues des articles R.211-5 à R.211-13 du Code du Tourisme, conformément à l’article R.211-14 du Code du tourisme.
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE
Art. 1. PRIX
Le prix forfaitaire des voyages inclut
un ensemble de prestations décrites
dans les programmes. Il est basé sur
un certain nombre de nuits passées
sur place et non pas en fonction d’un
nombre déterminé de journées
entières. Si en raison des horaires
imposés par le transport, pour la
première et la dernière journée se
trouvent écourtées par une arrivée
tardive ou par un départ matinal,
aucun remboursement ne pourrait
avoir lieu. Les prix indiqués dans
cette brochure ont été établis selon
les informations économiques
connues au 01/10/2011. Ils doivent
être impérativement être confirmés
lors de l’inscription par l’agent de
voyages. Toutes modifications de
ces conditions économiques,
notamment le coût du carburant est
donc de nature à entraîner une
modification des prix. Cette révision
éventuelle s’appliquerait à tous les
clients
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