MAIRIE DE MOULINEAUX
Compte-rendu de réunion
Séance du 16 décembre 2010
L’an deux mil dix, le seize décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la Présidence de
Madame Martine...
More
MAIRIE DE MOULINEAUX
Compte-rendu de réunion
Séance du 16 décembre 2010
L’an deux mil dix, le seize décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la Présidence de
Madame Martine TAILLANDIER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, LERAY, GOHEL
Messieurs DOUCIN, PLANTE, DOREE, CLABAUT, LE MOIGNE, AUVRAY
Absents excusés : Messieurs CHOPART, BOUTEILLER mesdames HERLIN, LEHIRESS
Absents : Monsieur SAUNIER.
Adhésion Centre de Gestion – missions optionnelles
Le centre de Gestion nous propose certaines missions facultatives en appui des missions
obligatoires.
(Assistance juridique, mission archives, réalisation des dossiers retraite).
Mme le Maire propose de délibérer afin de pouvoir lui permettre l’accès en cas de besoin à
ces missions (notamment celle des retraites).
Après avoir délibérer, le conseil municipal
décide d’adhérer à la convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles.
Contrat groupe d’assuran
Less
