Conseil municipal du 10 février 2014

6 Présents - MM Anthony FAVRE Maire, Bernard VILLIEN 2ème adjoint, Roland RICHERMOZ, 3ème adjoint, Yann ALLAIN, 4ème adjoint. MM. Valérie FOUCAULT, Roger POUSSIN, Audrey MARCHAND MAILLET, Jérôme CLEAZ, Marie-Suzanne GROETZINGER, Patricia MARCHAND-MAILLET,... More

6 Présents - MM Anthony FAVRE Maire, Bernard VILLIEN 2ème adjoint, Roland RICHERMOZ, 3ème adjoint, Yann ALLAIN, 4ème adjoint. MM. Valérie FOUCAULT, Roger POUSSIN, Audrey MARCHAND MAILLET, Jérôme CLEAZ, Marie-Suzanne GROETZINGER, Patricia MARCHAND-MAILLET, Francis DANCRE, Michel GIROD, Conseillers Municipaux. Absents excusés – MM. Jean-Paul DAVID, Michel SICARDI Date de la convocation : 31 janvier 2014 Ouverture de séance : 20 h 10 Clôture de séance : 22 h 30 Le Conseil Municipal nomme, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Yann ALLAIN, comme secrétaire de séance et Madame Sylvie PLANCHAMP, secrétaire générale, comme auxiliaire. Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 13 janvier 2014, sans réserve, ni observation. Monsieur le Maire énonce les différents points de l’ordre du jour et déclare la séance ouverte :  Installation de feux tricolores dans la Grande Rue (RD990) – Convention avec le Département  Approb Less