Conseil municipal du 13 janvier 2014

Présents - MM Anthony FAVRE Maire, Bernard VILLIEN 2ème adjoint, Yann ALLAIN, 4ème adjoint. MM. Valérie FOUCAULT, Roger POUSSIN, Jérôme CLEAZ, Marie-Suzanne GROETZINGER, Patricia MARCHAND-MAILLET, Francis DANCRE, Conseillers Municipaux. Absents excusés –... More

Présents - MM Anthony FAVRE Maire, Bernard VILLIEN 2ème adjoint, Yann ALLAIN, 4ème adjoint. MM. Valérie FOUCAULT, Roger POUSSIN, Jérôme CLEAZ, Marie-Suzanne GROETZINGER, Patricia MARCHAND-MAILLET, Francis DANCRE, Conseillers Municipaux. Absents excusés – MM. Jean-Paul DAVID, Roland RICHERMOZ (pouvoir donné à Anthony FAVRE), Audrey MARCHAND MAILLET (pouvoir donné à Roger POUSSIN), Michel SICARDI Absent – M. Michel GIROD Monsieur Robert DELEAGE, conseiller municipal, est décédé le 13 décembre 2013. Date de la convocation : 07 janvier 2014 Ouverture de séance : 20 h 10 Clôture de séance : 22 h 15 Le Conseil Municipal nomme, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Yann ALLAIN, comme secrétaire de séance et Madame Sylvie PLANCHAMP, secrétaire générale, comme auxiliaire. Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 02 décembre 2013, sans réserve, ni observation. Monsieur le Maire énonce les différents points de l’ordre du Less