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Conseil municipal du 23 juin 2011
17 pages
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Mairie
HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Ordre du jour :
Affaires générales:
1.
Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux -...
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HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Ordre du jour :
Affaires générales:
1.
Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux - Inventaire communal des zones humides et des
cours d’eau
2.
Transformation de la STRAN en Société Publique locale
3.
Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
4.
Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
5.
CCAS: Fixation du nombre des membres du Conseil d Administration
6.
CCAS: Elections des représentants du Conseil Municipal au Conseil d Administration
7.
Création de la commission d appel d offres
8.
Création des commissions spécialisées
9.
Délibération décidant les modalités de répartition du produit des concessions de cimetière
Finances – Personnel:
10.
Modification de la durée hebdomadaire du poste d éducateur de jeunes enfants
11.
Association « Route 69 » -
[Less]
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