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Conseil municipal du 8 décembre 2011
7 pages
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Mairie
HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires générales:
1....
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HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires générales:
1.
Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 passé avec la Caisse d Allocations Familiales
Finances – Personnel
2.
Décision modificative N°3 du budget principal 2011
3.
Admission en non valeur de divers titres émis en 2008-2009-2010 et 2011
4.
Fixation des Tarifs communaux pour l année 2012
5.
Attribution d une subvention exceptionnelle à l association « La Malouine »
6.
Convention de partenariat avec le CNFPT sur la mise en oeuvre des actions de formation
7.
Création de deux Contrats d Aide à l Emploi
Urbanisme
8.
Prescription d une enquête publique préalable à l élaboration d un plan d alignement « rue
Praud »
1
COMPTE RENDUCOMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2011DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2011
L’an deux mil onze, le huit décembre, à vi
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