Conseil municipal du 26 septembre 2013

1 HEDIN Martine Monsieur BENTAHA Alain, Maire. Monsieur MICHELOT Alain, Monsieur Le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales 1. Subdélégation du Droit de Préemption... More

1 HEDIN Martine Monsieur BENTAHA Alain, Maire. Monsieur MICHELOT Alain, Monsieur Le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales 1. Subdélégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) 2. Adhésion des communes de Saint-Joachim et Sévérac au Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) 3. Location des locaux de la Poste - Renouvellement du bail Finances - Personnel 4. Détermination du coût de fonctionnement d’un élève 2012/2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 L’an deux mil treize, le vingt six septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de Saint Malo de Guersac, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain MICHELOT, Maire. Étaient présents: Monsieur Alain MICHELOT, Maire, Monsieur LE GAL Jean-Luc, Madame RASSIN Nelly, Monsieur ABRAM Jean-Paul, Madame JAN Nathalie, Monsieur BURBAN Jean-François, Monsieur MASS Less