Rapport législatif pour avis portant sur la francophonie, projet de loi de finances pour 2005
50 pages
Published by
Jacques Legendre
N° 75
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2004-2005
Annexe au procès-verbal de la séance du 25 novembre 2004
AVIS
PRÉSENTÉ
au nom de la commission des Affaires culturelles (1) sur le projet de
loi de finances pour 2005, ADOPTÉ PAR...
[More]
N° 75
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2004-2005
Annexe au procès-verbal de la séance du 25 novembre 2004
AVIS
PRÉSENTÉ
au nom de la commission des Affaires culturelles (1) sur le projet de
loi de finances pour 2005, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE,
TOME XII
FRANCOPHONIE
Par M.
Jacques LEGENDRE,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : M.
Jacques Valade, président ;
MM.
Ambroise Dupont, Jacques Legendre, Serge Lagauche, Jean-Léonce Dupont, Ivan Renar,
Michel Thiollière, vice-présidents ; MM.
Alain Dufaut, Philippe Nachbar, Pierre Martin, David
Assouline, Jean-Marc Todeschini, secrétaires ; M.
Jean-Pierre Bel, Mme Marie-Christine
Blandin, MM.
Jean-Marie Bockel, Yannick Bodin, Pierre Bordier, Louis de Broissia,
Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Gérard Collomb, Yves Dauge, Mme Annie David,
MM.
Christian Demuynck, Denis Detcheverry, Mme Muguette Dini, MM.
Alain Dufaut, Louis
Duvernois, Jean-Paul Emin, Hubert Falco, Mme Françoise Férat, MM.
B
[Less]
