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convention collective Batiment
43 pages
Published by
Gilles BOULARD
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 8 OCTOBRE 1990
CONCERNANT LES OUVRIERS DU BATIMENT
EMPLOYES PAR LES ENTREPRISES DE PLUS DE 10 SALARIES
(étendue par arrêté ministériel du 8 février 1991 - Journal officiel du 12 février 1991)...
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 8 OCTOBRE 1990
CONCERNANT LES OUVRIERS DU BATIMENT
EMPLOYES PAR LES ENTREPRISES DE PLUS DE 10 SALARIES
(étendue par arrêté ministériel du 8 février 1991 - Journal officiel du 12 février 1991)
TITRE I - Structures de la convention collective nationale
TITRE II - Conclusion du contrat de travail
TITRE III - Durée du travail
CHAPITRE III-1 - Horaires de travail
CHAPITRE III-2 - Organisation du travail
TITRE IV - Rémunération
TITRE V - Jours fériés - Autorisations d absence - Congés payés
CHAPITRE V-1 - Jours fériés - Autorisations d absence
CHAPITRE V-2 - Congés payés
TITRE VI - Maladie - Accident - Maternité
CHAPITRE VIII-1 - Arrêt de travail pour maladie ou accident
CHAPITRE VII-3 - Maternité
TITRE VII - Liberté d opinion, droit syndical et représentation du personnel
TITRE VIII - Déplacements
CHAPITRE VIII-1 - Petits déplacements
CHAPITRE VIII-2 - Grands déplacements
TITRE IX - Hygiène et sécurité
TITRE X - Rupture du contrat de travail
TITRE XI - Aut
[Less]
Tags
absence,
bâtiment,
classification,
collective,
congés,
convention,
dispositions,
durée,
entreprises,
jours,
nationale,
ouvriers,
personnel,
titre,
travail,
travaux,
viii
