Rapport Annuel
sur la qualité et le prix
du service public d’élimination
des déchets ménagers
Année 2010
Rapport présenté par Monsieur Eugène LARCHER,
Président de la Communauté d’agglomération de l’Espace Sud
et adopté en conseil communautaire le 28 juin...
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Rapport Annuel
sur la qualité et le prix
du service public d’élimination
des déchets ménagers
Année 2010
Rapport présenté par Monsieur Eugène LARCHER,
Président de la Communauté d’agglomération de l’Espace Sud
et adopté en conseil communautaire le 28 juin 2011
Rapport à la disposition du public
à la Communauté d’agglomération de l’Espace Sud
et dans les collectivités adhérentes
Rapport établi en vertu de l’article L.
2224-5 du code général
des collectivités territoriales et du décret n°2000-404 du 11 mai 2000
Rédaction du rapport assurée par la Direction de l’Environnement
sous l’autorité de la Direction Générale Adjointe du Développement Territorial
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