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contrat cahiers peda
3 pages
Published by
Solange Mayo
Contrat d édition d articles dans les Cahiers Pédagogiques
ENTRE LES SOUSSIGNES
CRAP – Cahiers Pédagogiques - 10 rue Chevreul - 75011 PARIS
Représenté par son Directeur de publication, M.
Nembrini Laurent
Ci-après dénommé "le...
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Contrat d édition d articles dans les Cahiers Pédagogiques
ENTRE LES SOUSSIGNES
CRAP – Cahiers Pédagogiques - 10 rue Chevreul - 75011 PARIS
Représenté par son Directeur de publication, M.
Nembrini Laurent
Ci-après dénommé "le CRAP", d’une part,
ET
M.
/ Mme (Nom / Prénom) : Mayo Solange
Profession : professeur documentaliste
Adresse:3 chemin de la parouse 25440 Cessey
Ci-après dénommé « le cocontractant », d autre part,
ETANT PREALABLEMENT EXPOSE QUE
Le CRAP décide de faire paraître dans les Cahiers Pédagogiques un article dont le titre définitif est :
__________________________________________________________________________________
IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT
ARTICLE 1er
: OBJET DU CONTRAT
Par le présent contrat d’édition, le cocontractant cède à titre exclusif au CRAP le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en
nombre des exemplaires de l’œuvre, à charge pour l’établissement d’en assurer la publication et la diffusion.
L article, objet du contrat, est définie selon l
[Less]
Tags
adaptations,
article,
cession,
cocontractant,
contrat,
crap,
diffusion,
droit,
droits,
exploitation,
partie,
présent,
publication,
reproduire,
titre,
traductions,
œuvre
![Compétences documentaires 6è[1]](http://i3.calameoassets.com/110331161957-0b882a62ab0bba9cacd8fc5769fbb9f2/p1.jpg)
