1
Conseil municipal du 10 mai 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Zone d’activités – vente des lots 6 et 8 – substitution SARL Delort et SCI
Redondet
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1
Conseil municipal du 10 mai 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Zone d’activités – vente des lots 6 et 8 – substitution SARL Delort et SCI
Redondet
4.
Lozère Habitation – Garantie d’emprunts pour la construction de 4 pavillons
sociaux
5.
Lozère Habitation – Garantie d’emprunts pour la construction de 3 pavillons
sociaux en location accession
6.
Travaux d’extension de réseau pour les résidences Mourgues et Velay à
Herbouze– versement d’un fonds de concours au SDEE
7.
Enfouissement des réseaux route de Brassac – versement d’un fonds de concours
au SDEE
8.
Equipement de la crèche – installation d’un préau – plan de financement
9.
Restauration de petit patrimoine rural - Croix – plan de financement
10.
Subventions aux associations : ONAC
11.
Contrats aidés à l’Espace jeunes
12.
Renouvellement ou conclusion de contrats aidés au service des écoles
13.
Contrat pour besoins occasionn
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