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Conseil municipal du 3 février 2012 à 18 h 30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Elections sénatoriales – désignation des délégués et suppléants des conseils...
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1
Conseil municipal du 3 février 2012 à 18 h 30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Elections sénatoriales – désignation des délégués et suppléants des conseils
municipaux
4.
Equipement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement – plan de financement
5.
Travaux d’électrification – parcelle ZE 145 – versement d’un fonds de concours
6.
Acquisition des parcelles ZS548 et 549 appartenant à M Philippe BARDON
7.
Avenant à la convention pluriannuelle de pâturage avec M Benoit Brugeron à
Sarroul
8.
Tableau de classement des voies communales
9.
Relais services publics – avenant à la convention de labellisation
10.
Signature de la convention culture partagée
11.
Syndicat mixte A 75 – désignation d’un nouveau délégué suite à démission
12.
Renouvellement de contrats aidés au service des écoles
13.
Contrats pour besoins occasionnels pour l’entretien des bâtiments communaux
14.
Contrats pour besoins oc
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