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Conseil municipal 28 novembre 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Projet d’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour...
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1
Conseil municipal 28 novembre 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Projet d’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour
l’agriculture sur le département de la Lozère
4.
Aménagement du carrefour rue de la Chicane – route du Malzieu – avenue du
Cimetière – convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Général
5.
Acquisition d’une partie de la parcelle A628 appartenant à M GABRILLARGUES
Jean
6.
Centre Médico-Social – renouvellement du bail emphytéotique avec le Conseil
Général
7.
Clôture du budget annexe de l’atelier-relais Delmas
8.
Droits de stationnement des taxis
9.
Redevance d’occupation du domaine public pour des ouvrages d’eau et
d’assainissement
10.
Aménagement de logements passerelles pour le télécentre – plan de financement
11.
Equipement numérique du cinéma – plan de financement
12.
Résidence d’artistes – plan de financement
13.
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