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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 novembre 2011 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, M BERTUIT,
Mme ANFRAY, M BOUT, Mme FABRE, MM...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 novembre 2011 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, M BERTUIT,
Mme ANFRAY, M BOUT, Mme FABRE, MM PAULHAC, DELMAS,
CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER
MM FONTUGNE, GALVIER, Mmes DOUSSE-DOUET, PELISSIER,
SOULIS.
Absents avec procuration : M GILLES, Mmes LAURENT, FOURNIER, PORTEFAIX,
M BERTI,
Absent excusé : M CHASSARIC
Absents : M BARDOU.
Invités : Mlle BREUILLER, DGS.
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2011
2.
Décisions prises par délégation
3.
Plan Stratégique Régional de Santé
4.
Equipement numérique du cinéma – demande de subvention
5.
Droits de stationnement des taxis
6.
Taxe d’aménagement – fixation du taux
7.
Participation de la Commune aux frais de transport scolaire quotidiens pour les
élèves du primaire – année 2010/2011
8.
Division de la parcelle
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