1
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 19 décembre 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article...
More
1
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 19 décembre 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.2121.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Etaient présents : Mmes Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, MM. Joël
CANTALOUP, Denis CASTAGNET, Guy ESPARBES, Mmes Juliane FAGET,
Jeannine GAUME, Pascale GIBILY, M. Daniel GOBATTO, Mme Marie-Hélène
LAGARDERE, M. Patrick MARCONATO, Mmes Hélène MARTI, Christine
MARTINACHE, Martine MAZERES, Sabine POULVET, MM. Jean-Jacques TOSCA,
Dominique TOUZET,
formant la majorité des membres en exercice
Excusés ou absents :
Mme Sylvie ACHE
M. Claude DUMAS
M. Pierre-Luc PELLICER
Mme Edwige MAZZONETTO
M. Marc DUGROS
M. Damien GAURAN
Mme Sandrine DAL-ZOVO
Mme Marie-Françoise MIGEOT
M. Laurent RACHOU
Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la
séance, M. le Maire donn
Less