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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 5 novembre 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article...
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 5 novembre 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.2121.25 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Etaient présents : Mmes Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, MM. Claude DUMAS,
Marc DUGROS, Guy ESPARBES, Mme Juliane FAGET, M. Daniel GOBATTO, Mme
Marie-Hélène LAGARDERE, M. Patrick MARCONATO, Mmes Hélène MARTI, Martine
MAZERES, Edwige MAZZONETTO, Marie-Françoise MIGEOT, MM. Pierre-Luc
PELLICER, Laurent RACHOU, Jean-Jacques TOSCA, Dominique TOUZET,
formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ou absents :
M. Denis CASTAGNET
Mme Jeannine GAUME
M. Joël CANTALOUP
Mme Sylvie ACHE
M. Damien GAURAN
Mme Pascale GIBILY
Mme Sandrine DAL-ZOVO
Mme Sabine POULVET
Mme Christine MARTINACHE
Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la séance,
M. le Maire don
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