Procès verbal des délibérations du Conseil Municipal du 5.04.2011

- Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2011 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2011 - Communication des décisions du Maire POINT N° 7-1 -17 BUDGET EAU – EXERCICE 2010- ADOPTION DU COMPTE... More

- Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2011 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2011 - Communication des décisions du Maire POINT N° 7-1 -17 BUDGET EAU – EXERCICE 2010- ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DES RESULTATS Rapporteur : M. Franck ROVIERO POINT N° 7-1-18 BUDGET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2010 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DES RESULTATS Rapporteur : M. Franck ROVIERO POINT N° 7-1-19 BUDGET POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2010 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DES RESULTATS Rapporteur : M. Franck ROVIERO POINT N° 7-1-20 BUDGET ZAC FROIDCUL LES JARDINS DE SEGOLENE – EXERCICE 2010 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DES RESULTATS Rapporteur : M. Roger TIRLICIEN POINT N° 7-1-21 BUDGET LOTISSEMENT COMMERCIAL PIERRE BEREGOVOY – EXERCICE 2010 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DES RESULTATS Rapporteur : M. Roger TIRLICIEN POINT N° 7-1-22 BUDGET LOTISS Less