N° 358
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014
Enregistré à la Présidence du Sénat le 12 février 2014
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des finances (1) sur le service historique de la
défense,
Par MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY,...
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N° 358
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014
Enregistré à la Présidence du Sénat le 12 février 2014
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des finances (1) sur le service historique de la
défense,
Par MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY,
Sénateurs.
(1) Cette commission est composée de : M. Philippe Marini, président ; M. François Marc, rapporteur général ;
Mme Michèle André, première vice-présidente ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Jean-Pierre Caffet, Yvon Collin, Jean-Claude
Frécon, Mmes Fabienne Keller, Frédérique Espagnac, MM. Albéric de Montgolfier, Aymeri de Montesquiou, Roland du Luart,
vice-présidents ; MM. Philippe Dallier, Jean Germain, Claude Haut, François Trucy, secrétaires ; MM. Philippe Adnot, Jean
Arthuis, Claude Belot, Michel Berson, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Joël Bourdin, Christian Bourquin, Jacques Chiron, Serge
Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Éric Doligé, Philippe Dominati, Jean-Paul
Emorine, André Ferr
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