HEDIN Martine
Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires Générales
1.
Décision prise dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le Maire
Finances –...
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HEDIN Martine
Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires Générales
1.
Décision prise dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le Maire
Finances – Personnel:
2.
Détermination du coût moyen d un élève de Saint Malo de Guersac
3.
Admission en non valeur de titres de recette
4.
Création d un budget annexe – Lotissement « les Tourelles du Pin »
5.
Création de deux Contrats d Aide à l Emploi – Passerelle
6.
Adhésion au Comité des Oeuvres Sociales de la Région Nazairienne
7.
Création de l indemnité forfaitaire de sujétions et de travaux supplémentaires des conseillers et assistants
socio-éducatifs et des éducateurs de jeunes enfants
Urbanisme:
8.
Prescription d une enquête publique préalable à l aliénation d un chemin rural
9.
Programme Local de l Habitat 2011-2016 élaboré par la CARENE
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APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
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