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délib septembre 2011

by diane sueur

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 20 Septembre 2011 N°11/68 Date d’affichage : 21/09/2011 ______________________________ Nombre de conseillers L’An Deux Mil onze, le 20 SEPTEMBRE 2011 Exercice : 23 Le... Read more