Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 1
MODE D’EMPLOI DU REGLEMENT
Le présent règlement est divisé en IV Titres :
- TITRE I : Dispositions générales.
-...
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 1
MODE D’EMPLOI DU REGLEMENT
Le présent règlement est divisé en IV Titres :
- TITRE I : Dispositions générales.
- TITRE II : Dispositions applicables aux zones urbanisables.
- TITRE III : Dispositions applicables aux zones agricoles et aux zones naturelles.
- TITRE IV / A1: Annexes Paysagères
/ A2 : Éléments à préserver au titre du L 121-3-7° du Code de l’Urbanisme
Pour utiliser ce règlement, vous effectuez les opérations suivantes :
- Lecture du Titre I.
- Lecture du chapitre correspondant à la zone dans laquelle est situé votre terrain.
Vous y trouverez les règles qui s’appliquent à votre terrain.
- Consultation des renvois.
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