CBC - Architecture & Urbanisme – 21 05 2010 1/3
LISTE DES PIECES MODIFIÉES DANS PLU DU 20/01/2011 – alizay
DOCUMENT RAPPPORT DE
SYNTHESE DE
L’OBSERVATION
DE L’ÉTAT
PAGE OBJET MODIFICATION
PLAN ZONAGE
2.
1
1/5000
Chapitre 1, page 1 Prise en compte PPRI-...
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CBC - Architecture & Urbanisme – 21 05 2010 1/3
LISTE DES PIECES MODIFIÉES DANS PLU DU 20/01/2011 – alizay
DOCUMENT RAPPPORT DE
SYNTHESE DE
L’OBSERVATION
DE L’ÉTAT
PAGE OBJET MODIFICATION
PLAN ZONAGE
2.
1
1/5000
Chapitre 1, page 1 Prise en compte PPRI- déclassement zone AUe en NE
Mise à jour trame zone inondable (plan d’eau de la
Mignonette)
Mise à jour espace boisé classé
PLAN ZONAGE
2.
2
1/2500
Chapitre 1, page 1 Prise en compte PPRI- déclassement zone AUe en NE
Mise à jour trame zone inondable (plan d’eau de la
Mignonette)
PLAN ANNEXE Chapitre 4b page 3
Chapitre 4a page 3
+ requête M.
MOREAU- Rapport
commissaire
enquêteur.
Création d’un plan annexe : couloirs sonores et périmètre
exploitations agricoles
Ajout des périmètres de risque de la canalisation Gaz DN
150 mm
Modification des périmètres d’élevage.
PLAN DES
SERVITUDES
Chapitre 4 page 2 Modification :
- ajout périmètre AC1 manoir Pont de l’Arche
- suppression dans légende servitudes JS1 et PT2
- ajout légende EL 11, I3 et T1
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