questions réponses ANCSEC – le 4 juillet 2007 1
Questions/réponses sur le service civil volontaire
Ce document a pour objectif d’apporter des réponses aux multiples interrogations qui
peuvent se poser sur le Service Civil Volontaire (SCV).
Il est bien...
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questions réponses ANCSEC – le 4 juillet 2007 1
Questions/réponses sur le service civil volontaire
Ce document a pour objectif d’apporter des réponses aux multiples interrogations qui
peuvent se poser sur le Service Civil Volontaire (SCV).
Il est bien évidemment appeler à évoluer en fonction des interrogations qui seront
transmises au siège de l’Acsé, de l’évolution des textes législatifs ou réglementaires,
voire d’une « jurisprudence » résultant des pratiques de terrain.
Sommaire
I LE SERVICE CIVIL VOLONTAIRE (SCV).
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2
II LES VOLONTAIRES.
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4
III LE STATUT DU VOLONTAIRE .
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