Séance du Conseil Municipal
Le Mercredi 16 novembre 2011
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DU 18 JUIN 1940 – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN
APPARTENANT À MADAME RAMPON MARIE-LOUISE NÉE DÉLIGNIÈRES
2 AMENAGEMENT...
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Séance du Conseil Municipal
Le Mercredi 16 novembre 2011
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DU 18 JUIN 1940 – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN
APPARTENANT À MADAME RAMPON MARIE-LOUISE NÉE DÉLIGNIÈRES
2 AMENAGEMENT DE L’ARC DE TRIOMPHE (EMPLACEMENT RESERVE N° 9 AU P.
O.
S.
) – ACQUISITION DE
LA PROPRIETE CADASTREE SECTION BW N°398 APPARTENANT AUX CONSORTS BRESSET
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
3 GESTION ET ENTRETIEN DE L AIRE D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE –ANNEES 2012 à 2014 APPROBATION DU MARCHE
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
4 DENOMINATION "CARREFOUR DES VINS DU RHÔNE" DU CARREFOUR GIRATOIRE AMENAGE AVENUE
HENRI FABRE A L INTERSECTION DES RUES PASTEUR ET DU TERRIER
5 FOURNITURE DE CARBURANTS ET GAZOLE NON ROUTIER - ANNEES 2012 A 2014 – APPEL D’OFFRES
OUVERT A BONS DE COMMANDE - APPROBATION DES MARCHES
RAPPORTEUR: Denis SABON
6 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1er
NOVEMBRE 2011.
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