COMMUNE DE SAINT-GERMAIN AU MONT D’OR
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 MARS 2011
Date de convocation : 17 mars 2011
Date d’affichage : 29 mars 2011
Nombre de conseillers : en exercice : 18 présents : 13 votants : 13
L’an deux mil onze, le...
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COMMUNE DE SAINT-GERMAIN AU MONT D’OR
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 MARS 2011
Date de convocation : 17 mars 2011
Date d’affichage : 29 mars 2011
Nombre de conseillers : en exercice : 18 présents : 13 votants : 13
L’an deux mil onze, le vingt-quatre mars à vingt heures et trente minutes, le conseil
municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M.
DAVID, Maire.
PRESENTS (13): G.
DAVID, P.
JACOBELLI, C.
LABARBE, Y.
LAROYE, F.
LECORDIER, A.
LONGO, G.
MOLLERON, R.
PASCAL, P.
PERARDEL, E.
TEISSIER,
V.
TOUTANT, C.
TRIPIER, D.
YVOREL ;
ABSENTS (5) : Mmes N.
ESSERHANE, E.
FERRAND, F.
MANSOUR; Mrs M.
DUFAUX,
P.
REVOL;
POUVOIRS (0) :
SECRETAIRE : V.
TOUTANT et E.
TEISSIER
I.
ASSEMBLEE
1.
1) Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, approuve le compte rendu de la séance
du Conseil Municipal du jeudi 24 février 2011.
1.
2) Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, approuve l’ajout des points suivants à
l’o
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