Create a free account
Join Calaméo to publish and share documents with the world!
Rate and comment your favorite publications, download documents and share your readings with your friends.
Délibérations du Conseil Municipal du 21 juin 2012
28 pages
Published by
pascal.pannetier
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012
Salle du Conseil Municipal – 18h00
ORDRE DU JOUR
Informations
Délibérations...
[More]
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012
Salle du Conseil Municipal – 18h00
ORDRE DU JOUR
Informations
Délibérations
Intercommunalité
1 Contrat de co-développement 2012-2014
2 Dissolution de l Association Communautaire de la Région Nantaise
Finances
3 Garantie d un emprunt souscrit par l Association L’ARCHE LE SENEVE
4 Budget Principal de la Commune – Exercice 2012 - Décision modificative n°1
5 Cérémonies patriotiques : subvention à deux associations
Ressources Humaines
6 Mise à jour du tableau des effectifs : création et modification de postes
7 Rapport 2011 sur l emploi des personnes en situation de handicap
8 Nouvelles modalités de recrutement des agents non titulaires
9 Agents de catégorie C : création d un échelon spécial et détermination des ratios
10 Sportifs de haut niveau : autorisation spéciale d absence
11 Formation du personnel : modalités de prise en charge p
[Less]
Tags
absence,
agents,
association,
budget,
collectivité,
conseil,
création,
échelon,
espaces,
formation,
frais,
garantie,
juin,
modalités,
municipal,
projet,
publics
