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Conseil Municipal du 5 avril 2012
43 pages
Published by
pascal.pannetier
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012
Salle du Conseil Municipal – 18h00
ORDRE DU JOUR
Informations
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 AVRIL 2012
Salle du Conseil Municipal – 18h00
ORDRE DU JOUR
Informations
Délibérations
Intercommunalité
1 Pays du Vignoble Nantais : versement d’une subvention au titre de la valorisation des patrimoines
vitivinicoles en Val de Loire
Finances
2 Compte de Gestion du Trésorier - Exercice 2011 de la Ville
3 Compte de Gestion du Trésorier - Exercice 2011 du Service des Pompes Funèbres
4 Compte de Gestion du Trésorier - Exercice 2011 de la Foire Intercantonale
5 Compte administratif 2011 et affectation du résultat d exploitation 2011 de la Ville
6 Compte administratif 2011 et affectation du résultat d exploitation 2011 du Service des Pompes
Funèbres
7 Compte administratif 2011 et affectation du résultat d exploitation 2011 de la Foire Intercantonale
8 Bilan des acquisitions et cessions opérées sur le territoire de la Commune
9 Budget supplémentair
[Less]
Tags
administratif,
affectation,
avenant,
budget,
compte,
conseil,
convention,
exercice,
foire,
gestion,
intercantonale,
monsieur,
municipal,
nantes,
résultat,
service,
ville
