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Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 mars 2010
19 pages
Published by
katell.nicot
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 MARS 2010
Sommaire
1 / Débat d’Orientation Budgétaire P1-2-3-4
2 / Délibérations
- Cotisations 2010 – complément P4
- Subventions complémentaires 2010 P4
- Plan de...
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 MARS 2010
Sommaire
1 / Débat d’Orientation Budgétaire P1-2-3-4
2 / Délibérations
- Cotisations 2010 – complément P4
- Subventions complémentaires 2010 P4
- Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) P5
- Subventions scolaires 2010 P5-6
- Contrat d’association avec l’Ecole Sainte Anne – modalités de versement de la
participation communale en 2010
P6-7
- Projet de classe de mer – versement d’une subvention à l’OGEC de l’Ecole Sainte Anne P7
- Projet éducatif autour de « l’estime de soi » - versement d’une subvention à l’O.
C.
C.
E
de l’Ecole Renaudeau
P7-8
- Convention commune d’Allaire-Association Planète Loisirs – bilan de l’exercice 2009 P 8-9-10
- Modification du Plan Local d’Urbanisme P10-11
- Sécurisation de la RD 775 en Agglomération – demande de subvention au titre de la
DGE
P12-13
- Construction de vestiaires au terrain de football – demande de subvention au titre de la
DGE
P13-14
- Demand
[Less]
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