CR du 27 février 2013

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 février 2013 18/03/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FEVRIER 2013 1. AMENAGEMENT DE L’ESPACE Avancement du projet de ZAC à Plan Cruet 2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE... More

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 février 2013 18/03/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FEVRIER 2013 1. AMENAGEMENT DE L’ESPACE Avancement du projet de ZAC à Plan Cruet 2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 3. ADMINISTRATION GENERALE Composition de l’assemblée délibérante : dispositifs applicables dès 2014 Information sur les prestations auxquelles ouvre droit l’adhésion au CAUE 4. RESSOURCES HUMAINES Autorisation de signer le contrat avec la chargée de mission veille sociale (Alcotra) 5. FINANCES Information sur le calendrier budgétaire Demandes de subventions pour le projet de MSP 6. MARCHES ET CONTRATS PUBLICS Avenant n°2 au marché de fourniture des CSE 7. CULTURE Conventions avec l’association KOTEKAN 8. INFORMATIONS AU CONSEIL Less