CR du 28 mars 2012

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 28 mars 2012 04/04/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2012 1. RESSOURCES HUMAINES ü Modification du régime indemnitaire 2. ENVIRONNEMENT ü Etude AEP : autorisation à donner au CG 73 de gérer... More

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 28 mars 2012 04/04/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2012 1. RESSOURCES HUMAINES ü Modification du régime indemnitaire 2. ENVIRONNEMENT ü Etude AEP : autorisation à donner au CG 73 de gérer la subvention consentie par l’Agence de l’eau au nom et pour le compte de celle-ci 3. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE ü Multi-accueil AMSTRAMGRAM : modification du règlement intérieur 4. MARCHES PUBLICS ü Attribution Diagnostic gérontologique et étude prospective – programme ALCOTRA Pro Age ü Attribution Travaux d’entretien des cours d’eau et de gestion des espèces invasives sur le canton d’Aime ü Attribution Aménagement d’une zone d’initiation à la pratique du canoë-kayak ü Attribution Réalisation de sanitaires publics – Voie Verte (73210 Landry) ü Avenant de transfert du contrat de fourniture et pose des conteneurs semi-enterrés ü Avenant au lot n°8 « sols souples » du marché de travaux pour l’aménagement de la Maison des Arts 5 Less