CR du 19 décembre 2012

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 19 décembre 2012 09/01/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2012 Présentation par l’EAC de leurs actions en début de séance 1. RESSOURCES HUMAINES Suppression du poste de DAF Instauration de... More

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 19 décembre 2012 09/01/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2012 Présentation par l’EAC de leurs actions en début de séance 1. RESSOURCES HUMAINES Suppression du poste de DAF Instauration de l’indemnité de sujétion spéciale pour le cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture Participation de la collectivité à la protection sociale des agents (Prévoyance Maintien de Salaire) Instauration de la prime de Fonction et de Résultat Autorisation de signature du contrat pour le remplacement de la secrétaire des services techniques (congé maternité) Avenants aux contrats de professeurs de l’Espace Musical 2. ADMINISTRATION GENERALE Renouvellement du bail avec le SIGP pour les locaux du Chalet Fixation du calendrier des Conseils Communautaire pour 2013 3. FINANCES DM n°5 : crédits supplémentaires nécessaires au remboursement de la première échéance du prêt Caisse d Epargne (EM/ALSH) à remboursement trimestriel + écritures d ordr Less