CR du 30 janvier 2013

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 30 janvier 2013 19/02/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2013 1. ENVIRONNEMENT Intervention de Monsieur FRAISSARD, Président du SMITOM Rapport sur le coût et la qualité du service... More

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 30 janvier 2013 19/02/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2013 1. ENVIRONNEMENT Intervention de Monsieur FRAISSARD, Président du SMITOM Rapport sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets 2011 Renouvellement de la convention OCAD3E 2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 3. ADMINISTRATION GENERALE Adhésion au CAUE Prise de compétence en matière de Maison de Santé Pluridisciplinaire 4. RESSOURCES HUMAINES Signature du contrat responsable de la commande publique Signature du contrat responsable des affaires juridiques et générales Création du poste de chargé de mission système de veille sociale (Alcotra) 5. FINANCES Versement d’une subvention de 2500€ à la MIHT pour le festival de Jazz en Tarentaise 2011 Ouverture de crédits par anticipation sur investissement Validation des restes à réaliser 2012 Fixation du tarif de vente des brochures Talents de Tarentai Less