Compte rendu du 29 janvier 2010
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SEANCE DU 29 JANVIER 2010
Le Conseil Municipal de Berneuil en Bray dûment convoqué le 22 janvier 2010 s’est réuni en
séance ordinaire le vendredi vingt neuf janvier à vingt heures trente sous la Présidence de Monsieur...
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Compte rendu du 29 janvier 2010
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SEANCE DU 29 JANVIER 2010
Le Conseil Municipal de Berneuil en Bray dûment convoqué le 22 janvier 2010 s’est réuni en
séance ordinaire le vendredi vingt neuf janvier à vingt heures trente sous la Présidence de Monsieur
Raymond GUEULLE, Maire.
ORDRE DU JOUR
- Attribution de fonds de concours pour perte de FDPTP
- Modification des statuts de la CAB
- Convention ATESAT
- Décisions modificatives
- Demande de subvention pour l’acquisition de matériel
- Reste à réaliser 2009
- Investissements 2010
- Questions diverses
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
GUEULLE Raymond CANUT Thierry
VIALLARD Christian GRAIRE Frédéric
BANSSE Maryline BARES Frédérique
PETIT Jacky COYSMAN Philippe
GISIN Patricia DAVOUST Yves
LETELLIER Christine PENEAU Sébastien
MISSONNIER Fabrice
Absent excusé : Sabine THOMAS de la PINTIERE donne son pouvoir à Sébastien PENEAU
Secrétaire de séance : Fabrice MISSONNIER
Attribution de fonds de concours pour perte
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