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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE --ooOoo-SEANCE DU MARDI 27 JUIN 2003 A 18 H 15 --ooOoo-SOMMAIRE N°2003-05 1 - NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE 2 - AFFAIRES FINANCIERES a) Budget Principal - Compte Administratif 2002 (RAP. M. LE... More

1 COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE --ooOoo-SEANCE DU MARDI 27 JUIN 2003 A 18 H 15 --ooOoo-SOMMAIRE N°2003-05 1 - NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE 2 - AFFAIRES FINANCIERES a) Budget Principal - Compte Administratif 2002 (RAP. M. LE PRESIDENT) b) Budget principal - Compte de Gestion du Receveur pour l’exercice 2002 (RAP. M. LE PRESIDENT) c) Service Eau et Assainissement – Compte financier 2002 (RAP. M. LE PRESIDENT) d) Service Eau et Assainissement - Compte financier du Receveur pour 2002 (RAP. M. LE PRESIDENT) e) Affectation des résultats de l’exercice 2002 du budget principal et des budgets annexes (Rap. M. LE PRESIDENT) f) Avenant aux conditions d’ouverture de crédit auprès du Crédit Agricole-Indosuez (RAP. M. LE PRESIDENT) 3 - HABITAT a) Mise en place d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Multisites sur le territoire de la CCEPC (RAP. Mme LALUC) 4 - TRANSPORTS a) Approbation de l’avenant N° 1 à la délégation de service public de trans Less