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COMMUNAUTE DE COMMUNES
EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
--ooOoo-SEANCE DU MARDI 27 MAI 2003 A 18 H 15
--ooOoo-SOMMAIRE
N°2003-04
1 - NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 - COMPTE RENDU DU PRESIDENT AU CONSEIL SUR LES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA
DELEGATION...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES
EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
--ooOoo-SEANCE DU MARDI 27 MAI 2003 A 18 H 15
--ooOoo-SOMMAIRE
N°2003-04
1 - NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 - COMPTE RENDU DU PRESIDENT AU CONSEIL SUR LES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA
DELEGATION D’ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATIONS N°01-2 DU 06.
04.
01 ET 02-235 DU
15.
10.
02 (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
3 - AFFAIRES FINANCIERES
a) Budget principal – Exercice 2003 – Décision modificative n°1 (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
b) Budget Assainissement – Exercice 2003 – Décision
Modificative n°1 (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
c) Budget Annexe assainissement – Détail en annexe des
opérations d’ordre votées dans le cadre du BP 2003 (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
d) Budget annexe eau – Détail en annexe des opérations
d’ordre votées dans le cadre du BP 2003 (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
e) Détail en annexe des subventions d’équipements aux
personnes privées et des cotisations votées dans le cadre
du budget primitif 2003 (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
f) Transfer
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