2009/1
CHAPITRE 26
Minerais, scories et cendres
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 25.
17);
b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no...
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2009/1
CHAPITRE 26
Minerais, scories et cendres
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 25.
17);
b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 25.
19);
c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (no 27.
10);
d) les scories de déphosphoration du chapitre 31;
e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 68.
06);
f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux
précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 71.
12);
g) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
2.
- Au sens des nos 26.
01 à 26.
17, on entend par "
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