2009/1
CHAPITRE 5
Autres produits d origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d animaux, entiers ou en morceaux et le sang d...
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2009/1
CHAPITRE 5
Autres produits d origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d animaux, entiers ou en morceaux et le sang d animal (liquide ou desséché);
b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 05.
05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 05.
11 (chapitres 41 ou 43);
c) les matières premières textiles d origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 96.
03).
2.
- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 05.
01).
3.
- Dans la nomenclature, on considère comme "ivoire" la matière fournie par les défenses d éléphant, d hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que
les dents de tous les animaux.
4.
- Dans la nomenclature, on considère c
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