26 octobre 2011 Révision n° 1 du Plan Local d Urbanisme de Villiers-le-Bâcle.
E11 / 000 084/78
Rapport et Conclusions du Commissaire-enquêteur : Christian CHAUVET
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
Commune de
Villiers-le-Bâcle
Enquête publique relative à un projet...
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26 octobre 2011 Révision n° 1 du Plan Local d Urbanisme de Villiers-le-Bâcle.
E11 / 000 084/78
Rapport et Conclusions du Commissaire-enquêteur : Christian CHAUVET
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
Commune de
Villiers-le-Bâcle
Enquête publique relative à un projet de
révision du Plan Local d Urbanisme (PLU)
de la commune.
Enquête publique prescrite par
Monsieur le Maire de Villiers-le-Bâcle
réalisée du lundi 19 septembre au mardi 18 octobre 2011.
[Arrêté municipal n° 48 du 23 août 2011.
]
Rapport et Conclusions du
Commissaire-enquêteur.
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