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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2011
Étaient présents : Yves Tardieu, maire ; Pierre Arnaud, premier adjoint ;
Nadine Bernard ; Armelle Dénéréaz ; Roland Fontana ; Caroline Lefèvre ;
Jean-Laurent Macabet ; Aurélie Monteil ; Philippe...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2011
Étaient présents : Yves Tardieu, maire ; Pierre Arnaud, premier adjoint ;
Nadine Bernard ; Armelle Dénéréaz ; Roland Fontana ; Caroline Lefèvre ;
Jean-Laurent Macabet ; Aurélie Monteil ; Philippe de Moustier, troisième
adjoint Guillaume Portugues ; Majo Raffin, quatrième adjointe ; Olivier
Sac.
Étaient excusés : Valéry Barbato ; Sandrine Blanc, deuxième
adjointe ayant donné procuration à Guillaume Portugues ; Jean Marie
Dusuzeau.
Yves Tardieu est nommé secrétaire de séance.
Séance ouverte à 20 h 30
I.
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 1ER ET DU 29 SEPTEMBRE 2011
Le maire donne lecture des procès-verbaux des séances du 1er et du 29 septembre 2011.
Unanimité.
II.
DELIBERATION POUR LE REMPLACEMENT DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT (TLE)
Le maire explique qu’une loi supprime la TLE, TDENS, et d’autres taxes à compter du 28 février 2012 pour
les remplacer par la taxe d’aménagement qui entrera en vigueu
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