----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 22 janvier 2014, conformément à la loi, à...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 22 janvier 2014, conformément à la loi, à chaque Conseiller
Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer
le 27 janvier 2014 à dix-neuf heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2013
3
Administration/délibération 2014/01 : Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre de la délégation du
Conseil Municipal
4 Administration/délibération 2014/02 : Liste des marchés notifiés en 2013.
5 Intercommunalité/délibération 2014/03 : Financement de la contribution au SIPG.
6
Intercommunalité/délibération 2014/04 : Compétence optionnelle du SIPG « Création et gestion d’un réseau
intercommunal et d’un portail informa
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