----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 04 octobre 2013, conformément à la loi, à...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 04 octobre 2013, conformément à la loi, à chaque
Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer
le 21 octobre 2013 à dix-neuf heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juillet 2013
3
Administration/délibération 2013/64: Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre
de la délégation du Conseil Municipal
4 Finances/délibération 2013/65 : Décision modificative N°2
5
Finances/délibération 2013/ 66: Augmentation d’une provision semi budgétaire pour risques
et charges
6 Finances/délibération 2013/67: Admission en non valeur
7 Administration/délibération 2013/68 : Rapport annuel 2012 de la SEDL
8
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