----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 16 mai 2014, conformément à la loi, à chaque...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 16 mai 2014, conformément à la loi, à chaque Conseiller
Municipal par Monsieur Enzo VIVIANI, Maire, à l’effet de délibérer le lundi 26 mai 2014 à
20 heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2014
3
Administration/délibération 2014/44: Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre de la
délégation du Conseil Municipal
4
Administration/délibération 2014/45 : Proposition d’une liste de membres pour la commission
communale des impôts directs
5
Administration/délibération 2014/46 : Désignation du représentant permanent de la Commune
auprès de la SACICAP FOREZ VELAY
6
Administration/délibération 2014/47 : Désignation du représentant
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