Compte_Rendu_CM_22_septembre_2009
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Étaient présents : Monsieur FLEGEO, Maire – M.
VARENNE, Mmes ROUER, AUFFRET DEME, BOUVIER, LECABLE,
MM.
MAILLET, FRANCESCHI, Mme CAPITAINE, MM.
BOURGEOIS, CHRISTMANN, Mmes BRUNNER, LE GALLIC,
MM.
COJEAN, ROUSSEAU, Mme JANIN, M....
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Étaient présents : Monsieur FLEGEO, Maire – M.
VARENNE, Mmes ROUER, AUFFRET DEME, BOUVIER, LECABLE,
MM.
MAILLET, FRANCESCHI, Mme CAPITAINE, MM.
BOURGEOIS, CHRISTMANN, Mmes BRUNNER, LE GALLIC,
MM.
COJEAN, ROUSSEAU, Mme JANIN, M.
BISSON, Mme TAISNES, M.
PLANCHENAULT, Mme HUSSON.
Absents excusés : M.
BERNARDON, pouvoir à Mme LECABLE; Mme DI PAOLA, pouvoir à M.
VARENNE; Mme
LAFFARGUE, pouvoir à M.
MAILLET; Mme AUDRAN, pouvoir à Mme ROUER; M.
GAUTHIER, pouvoir à Mme
BOUVIER; M.
GODREAU, pouvoir à M.
FLEGEO; M.
GALLAS, pouvoir à Mme HUSSON.
Absents non-excusés : Néant.
Secrétaire de séance : M.
Michel ROUSSEAU.
A l ouverture de la séance, Monsieur le Maire énonce les différents pouvoirs des personnes absentes et nomme le
secrétaire de séance.
1°) ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 30 JUIN 2009 :
Monsieur FLEGEO demande si les conseillers municipaux ont des remarques à faire sur le compte rendu de la réunion
précédente.
Les élus n ayant pas de remarques à formuler,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l unanimité le compte rendu de la séance du 30 juin
2009.
2°) INFORMATION DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L ARTICLE L.
2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES :
Monsieur le Maire procède à la présentation des décisions prises depuis le Conseil Municipal du 30 juin 2009, en
application de l’article L.
2122.
22 du code général des collectivités territoriales :
Référence Désignation
56SG09
Convention d études en vue de la révision du Plan d Occupation des Sols et de l élaboration du
Plan Local d Urbanisme.
57SG09 Convention passée avec l ADAV pour deux colonies de vacances du 3 au 31 juillet 2009.
58SG09 Contrat d entretien des installations de chauffage.
59SG09 Contrat d entretien des bouches et poteaux d incendie.
60SG09
Mission d étude pour la réalisation d un ascenseur en Mairie passée avec le cabinet
d architecture LALO.
61SG09
Conventions annuelles de mise à disposition de locaux passées avec les associations
Salucéennes, saison 2009-2010.
62SG09
Convention de prêt d animothèque intitulée "Galilée et l astronomie" passée avec l association "A
fond la science".
63SG09
Convention passée avec l association éco n CO pour la réalisation d ateliers scientifiques dans le
cadre de la fête de la science.
64SG09
Contrat de cession des droits d exploitation d un spectacle intitulé "Au moins ça ne prouve pas le
contraire" passé avec l association ANIMAKT.
-1COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2009
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