Compte rendu
du conseil municipal
du lundi 16 avril 2012
Gérard CAUDRON
● Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission d un
conseiller
Délibération adoptée à l unanimité
● Désignation des représentants du conseil municipal...
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Compte rendu
du conseil municipal
du lundi 16 avril 2012
Gérard CAUDRON
● Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission d un
conseiller
Délibération adoptée à l unanimité
● Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d administration de la SAEM
Haute-Borne
Délibération adoptée à l unanimité
● SAEM Euralille – Rapport d activité annuel 2010 – ZAC du CIAG (Centre international
d affaires des gares) et ZAC Euralille 2
Le conseil prend acte.
● Programme local de l habitat 2012-2018 - Premier projet Avis de la commune de Villeneuve d Ascq
Délibération adoptée à l unanimité, Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth
LEFEBVRE s étant abstenus.
Florence LECOCQ
● Présentation du bilan de la politique villeneuvoise en faveur de l économie sociale et solidaire
Le conseil prend acte.
Maryvonne GIRARD
● Première affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la
prévention et de la médiation au titre de l
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