Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 18 décembre 2012
Gérard CAUDRON
● Déplacement d un élu dans le cadre d un mandat spécial (déplacement de M.
Benabbou à
Paris pour les Assises du numérique)
Délibération adoptée à l unanimité
● Taxe sur les...
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 18 décembre 2012
Gérard CAUDRON
● Déplacement d un élu dans le cadre d un mandat spécial (déplacement de M.
Benabbou à
Paris pour les Assises du numérique)
Délibération adoptée à l unanimité
● Taxe sur les spectacles - Réduction à 8% du taux applicable à compter 1er janvier 2013
Délibération adoptée à la majorité , Pierre-Jocelyn HUYGHE, Nathalie CONSTANT, Florence
LECOCQ, Malik IFRI ayant voté contre, Marie AGBESSI, Jean-François HILAIRE, Florence
BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus
● SAEM Haute-Borne - Compte-rendu annuel d activités 2011
Délibération adoptée à l unanimité
● Présentation du rapport annuel 2011 de Lille Métropole communauté urbaine (LMCU)
Délibération adoptée à l unanimité
Pascal MOYSON
● Actualisation du tableau des effectifs du personnel permanent
Délibération adoptée à l unanimité
Alain CARETTE
● Autorisation de signer les marchés
Délibération adoptée à l unanimité
Farid OUKAID
● Marché à procédure adaptée de fo
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