Ordre du jour du Conseil municipal de Verrières le Buisson (27 avril 2009)
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Fabrice Baron
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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
MTR VERRIERES, le 21 avril 2009
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
LUNDI 27 AVRIL 2009
à 20H45
Salle du...
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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
MTR VERRIERES, le 21 avril 2009
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
LUNDI 27 AVRIL 2009
à 20H45
Salle du Conseil à l Hôtel de Ville
avec l ordre du jour suivant :
Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2008
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Convention entre la Communauté d Agglomération des Hauts de Bièvre et le Ministère des
Finances, relative à la numérisation du cadastre de Verrières-le-Buisson et Wissous,
2- Adhésion de la commune à l Association des Petites Villes de France,
3- Changement d adresse du siège social du SYB (Syndicat Mixte de l Yvette et de la Bièvre),
4- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : convention entre le représentant
de l Etat et la Commune de Verrières-le-Buisson,
5- Lancement de la consultation relative à l entretien des espaces verts de la ville de Verrièresle-Buisson,
6- Précisions apportées à la délibération n° 20/2009 relative à la signature de l avenant n° 1 au
marché conclu avec la société SFR,
7- Précisions apportées à la délibération n° 21/2009 relative à la signature de l avenant n° 1 au
marché conclu avec la société ELECTROFROID,
RESSOURCES HUMAINES
8- Création d un poste d auxiliaire de soins principal de 1ère classe,
URBANISME
9- Plan Local d Urbanisme – modification n° 3 : prise en compte des remarques de l Etat n° 2,
10- Parc des Justices – procédure de déclassement de la sente rurale n° 13,
11- Elargissement de la rue des Acacias – déclaration d utilité publique et acquisition des
terrains par voie d expropriation,
12- Commune de Bièvres – Mise en révision du Plan Local d Urbanisme,
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