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9ème éditionéditionéditionédition ---- Octobre 2011Octobre 2011Octobre 2011Octobre 2011
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LLLLAAAA FFFFRANCE ASSOCIATIVERANCE ASSOCIATIVERANCE ASSOCIATIVERANCE ASSOCIATIVE EN MOUVEMENTEN MOUVEMENTEN MOUVEMENTEN MOUVEMENT 9ème éditionéditionéditionédition ---- Octobre 2011Octobre 2011Octobre 2011Octobre 2011 Cécile BAZINCécile BAZINCécile BAZINCécile BAZIN –––– Jacques MALETJacques MALETJacques MALETJacques MALET Préface de Roger SUEPréface de Roger SUEPréface de Roger SUEPréface de Roger SUE Cette étude annuelle a été réalisée avec le soutien de la
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From Céline Marchand
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nParticipez à l’Europe
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PE-CONS 3643/6/09 REV 6
FR
UNION EUROPÉENNE
LE PARLEMENT EUROPÉEN LE CONSEIL
Strasbourg, le 25 novembre 2009
(OR.
en)
2007/0143 (COD)
LEX 1104
PE-CONS 3643/6/09
REV 6
SURE 15
ECOFIN 349
CODEC 693
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
SUR L ACCÈS AUX ACTIVITÉS DE L ASSURANCE
ET DE LA RÉASSURANCE ET LEUR EXERCICE...
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PE-CONS 3643/6/09 REV 6 FR UNION EUROPÉENNE LE PARLEMENT EUROPÉEN LE CONSEIL Strasbourg, le 25 novembre 2009 (OR. en) 2007/0143 (COD) LEX 1104 PE-CONS 3643/6/09 REV 6 SURE 15 ECOFIN 349 CODEC 693 DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL SUR L ACCÈS AUX ACTIVITÉS DE L ASSURANCE ET DE LA RÉASSURANCE ET LEUR EXERCICE (SOLVABILITÉ II) (REFONTE)
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Valeurs et références partagées pour un emploi de qualité
Avec l appui de Lucile Manoury de
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Commission EuropéEnnE
Fonds social européen
ALLIANCE VILLES EMPLOI
Clauses sociales
et promotion de l’emploi
dans les marchés publics
Délégation Interministérielle
à l’Innovation,
à l’Expérimentation Sociale
et à l’Economie Sociale
Délégation Générale à
l’Emploi et à la Formation
Professionnelle
Délégation...
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Commission EuropéEnnE Fonds social européen ALLIANCE VILLES EMPLOI Clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics Délégation Interministérielle à l’Innovation, à l’Expérimentation Sociale et à l’Economie Sociale Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle Délégation Interministérielle à l’innovation, à l’expérimentation Sociale et à l’Économie Sociale Délégation Générale à l’emploi et à la formation Professionnelle
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MD - PLUS
Les solutions internes à enclencher
Source : CNAR Financement - Anne Verbrügge
Ces solutions peuvent faire l’objet d’un accompagnement spécifique par un acteur de
l’accompagnement : réseaux associatifs, dispositifs et outils de soutien, etc.
1/ Les mesures conservatoires, à prendre d’urgence
- La procédure «...
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MD - PLUS Les solutions internes à enclencher Source : CNAR Financement - Anne Verbrügge Ces solutions peuvent faire l’objet d’un accompagnement spécifique par un acteur de l’accompagnement : réseaux associatifs, dispositifs et outils de soutien, etc. 1/ Les mesures conservatoires, à prendre d’urgence - La procédure « CODECHEF » : = Négociation de délais de règlement auprès des caisses sociales. Saisir la Commission des Chefs des Services Financiers (CCSF, rattachée à la TG), composée des représentants de l’URSSAF, du Pôle Emploi et de l’Administration fiscale, qui examine les demandes d’étalement des sommes dues à ces mêmes organismes. Dossier récapitulatif à monter et à déposer complet. S’il est accepté : les dettes sont regroupées puis étalées de 12 à 36 mois et les nouvelles échéances doivent être respectées. Attention : il ne faut pas avoir déjà demandé le dossier et être à jour du paiement de la part salariale. - Explorer les outils de financement mobilisables : Ligne d’esc
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/& D ^ W d W
Phase préparatoire de recueil de données
Questionnaire par email aux associations : phase de recueil des
attentes de formation – accompagnement
Préparation des participants à leur venue à la formation
Motivation des associations pour avoir systématiquement un bénévole
et un salarié par association présente...
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/& D ^ W d W Phase préparatoire de recueil de données Questionnaire par email aux associations : phase de recueil des attentes de formation – accompagnement Préparation des participants à leur venue à la formation Motivation des associations pour avoir systématiquement un bénévole et un salarié par association présente à la formation Réalisation d’une synthèse d’enquête à des fins d’exploitation pendant les journées
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Anticiper et gérer
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Comité de Bassin d’Emploi de l’Arrondissement de Béthune
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